Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CAVES D'AFFINAGE JACQUES HAXAIRE
/
CHATZELY
Marque expirée - Marque en non vigueur

CHATZELY
CAVES D'AFFINAGE JACQUES HAXAIRE S.A.

Numéro de dépôt :
3617326
Date de dépôt :
11/12/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/12/2018
CHATZELY de CAVES D\'AFFINAGE JACQUES HAXAIRE

Présentation de la marque CHATZELY

Déposée le 11 décembre 2008 par la Société Anonyme (SA) CAVES D'AFFINAGE JACQUES HAXAIRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHATZELY »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CAVES D'AFFINAGE JACQUES HAXAIRE domicilié(e) 18 rue du Général Dufieux,68650 LAPOUTROIE - 68650 - France et immatriculée sous le numéro RCS 309 022 259 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CAVES D'AFFINAGE JACQUES HAXAIRE domicilié(e) 18 rue du Général Dufieux,68650 LAPOUTROIE - 68650 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATZELY est expirée depuis le 11 décembre 2018.

CAVES D'AFFINAGE JACQUES HAXAIRE a également déposé les autres marques suivantes : Fromage de l'Épiphanie , HAXAIRE , Le H , LA GRAINE AU LAIT , LE TRESOR LACTE


CAVES D'AFFINAGE JACQUES HAXAIRE S.A. - 18 rue du Général Dufieux,68650 LAPOUTROIE - 68650 - France - SIREN 309022259


CAVES D'AFFINAGE JACQUES HAXAIRE - 18 rue du Général Dufieux,68650 LAPOUTROIE - 68650 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2009-20

Publication - Publication le 16 janv. 2009 au BOPI 2009-03

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.